Ces transferts dépendent du type de mobilité.

Les universités et écoles françaises évaluent les dossiers de chaque étudiant en vue de valider les acquis.  Cette analyse se mène au cas par cas sauf dans les situations où un accord bipartite a été signé entre les deux établissements (programmes d’échange, double-diplômes, etc.).

Lors du retour de l’étudiant au Canada, la logique est identique : dans le cas d’un accord, les transferts sont acquis tandis que dans les autres situations (mobilité individuelle), les étudiants sont invités à consulter une agence du CICIC (Canadian Information Centre for International Credentials)